Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Edition Limitée
Philippe CAULE

Numéro de dépôt :
3016472
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Edition Limitée

Déposée le 23 mars 2000 par Philippe CAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Edition Limitée »

Le déposant est Philippe CAULE, domicilié(e) 7, rue des Potagers, 60500 CHANTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Caule - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Philippe CAULE a également déposé les autres marques suivantes : Limited Edition


Philippe CAULE - 7, rue des Potagers, 60500 CHANTILLY - France


Philippe Caule - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371416 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

- disques vinyl - compact discs - cédérom - lunette de soleil - lunette de vue - bande vidéo - cassettes vidéo - haut-parleurs - monture de lunette - appareils photographique - appareils téléphonique - appareils de télévision - chapeaux - chaussures de sport - tee-shirts - visière - chaussures de football - habillement pour automobiliste - casquettes - ballons de jeu - crosses de golf - disque volant - patins à roulettes - planche à voile - poupées - raquettes - skis - planches pour le surfing - matériel pour le tir à l'arc - tables de billard.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].